Zusammenfassung der Ressource
NCA 402
- Les objectifs de l'auditeur d'une EU
qui fait appel aux prestations d'une
SS sont :
- a) d'acquérir une compréhension de
la nature et de l'importance des
prestations fournies par la SS ainsi que
de leur effet sur les aspects du CI de
l'EU pertinents pour l'audit, qui soit
suffisante pour lui permettre
d'identifier et d'évaluer les RAS;
- acquérir une compréhension de la
façon dont celle-ci a recours aux
prestations de la société de services
dans le cadre de son fonctionnement
- Sources d'information sur les prestations
fournies par SS
- manuels d'utilisation
- descriptions générales des systèmes
- guides
techniques
- contrat ou accord sur les
niveaux de services conclu
entre EU et SS
- rapports sur les contrôles de SS émanant
de SS, de la fonction d'audit interne ou des
autorités de réglementation
- rapports produits par l'auditeur de SS, et
lettres de recommandations adressées à la
direction, le cas échéant
- Connaissances acquises par l'expérience
de l'auditeur de EU auprès de SS
- d'autres missions d'audit
- a) de la nature des prestations fournies
par la SS et de leur
importance pour l'EU, y
compris leur incidence sur le CI de l'EU
- Prestations de SS pertinents pour l'audit
- Tenue des documents
comptables de l'EU
- La préparation des É/F: ne dégage pas
la direction et RG de leurs
responsabilités
- Gestion d'actifs
- Déclenchement, l'enregistrement ou le traitement
d'opérations à titre de mandataire de l'EU
- b) de la nature et du caractère significatif des
opérations traitées par la SS ou des comptes
ou processus d'IF affectés par les prestations
qu'elle fournit;
- c) du degré d'interaction entre les activités de
la SS et celles de l'EU
- Le degré d'interaction s'entend de la mesure dans
laquelle EU a la possibilité, et
décide, de mettre en place des contrôles efficaces sur
les opérations traitées par la SS.
- Faible
- lorsque SS procède au déclenchement
ou à l'enregistrement initial des
opérations de l'entité utilisatrice, les
traite et les comptabilise
- EU s'appuie sur les CI de SS
- Élevé
- lorsque l'EU autorise les
opérations et la société de services
traite les opérations et les comptabilise
- d) de la nature des relations entre EU et SS, y compris
les conditions contractuelles pertinentes pour les
prestations fournies par SS
- d'acquérir une compréhension de
leur effet sur les aspects du CI de
l'EU pertinents pour l'audit
- évaluer la conception et la mise en place des contrôles
pertinents au sein de EU qui ont rapport aux
prestations fournies par SS, y compris ceux auxquels
sont soumises les opérations traitées par SS
- Si l'auditeur de EU n'est pas en mesure d'acquérir une
compréhension suffisante auprès de EU, il doit acquérir cette
compréhension en mettant en oeuvre une ou plusieurs des
procédures suivantes
- a) obtenir un rapport de
type 1 ou de type 2, s'il y
en a un de disponible;
- Dépendra généralement de l'inclusion ou non,
dans le contrat conclu entre SS et EU , d'une
disposition prévoyant la remise d'un tel
rapport par SS.
- b) contacter la SS, par l'entremise de EU, afin
d'obtenir certaines informations précises;
- c) visiter SS et mettre en oeuvre des procédures qui
fourniront les informations nécessaires sur ses
contrôles pertinents;
- Plus efficace
- d) faire appel à un autre auditeur afin qu'il mette en oeuvre des
procédures qui fourniront les informations nécessaires sur les
contrôles pertinents de SS
- NCA 600
- N'oublie pas les sous-traitants de SS
- Doit demander à la direction de EU si la SS lui a fait part,
ou si EU a autrement pris connaissance, de cas de fraude,
de non-conformité aux textes légaux ou réglementaires
ou d'ANC affectant les É/F de EU
- b) de concevoir et de mettre en
oeuvre des procédures d'audit en
réponse à ces risques.
- a) déterminer si les documents comptables
détenus par EU contiennent
des ÉPSA sur les assertions pertinentes des
É/F
- OUI
- Pour déterminer la nature et
l'étendue des éléments probants à
obtenir
- Procédures d'audit
- a) inspecter les livres et autres
documents détenus par
EU
- Existence de la tenue d'une
comptabilité détaillée/ pièces
justificatives
- Si absence d'expertise
/Ressources, outsourcing peut
réduire le RAS
- b) inspecter les livres et autres documents
détenus par SS
- l'accès de l'auditeur de EU aux documents de SS
peut être prévu dans les accords contractuels
conclus
- Lorsque SS assure la tenue de parties significatives
des documents comptables de EU
- c) obtenir de SS confirmation des soldes et des
opérations
- lorsque EU tient à jour une comptabilité
autonome des soldes et opérations
- d) mettre en oeuvre des procédures analytiques portant sur la
comptabilité tenue par EU ou sur les rapports reçus deSS
- Niveau de détails des informations disponibles
- Tests de contrôles exigés si
- a) l'auditeur de EU a l'intention de s'appuyer sur l'efficacité
du fonctionnement des contrôles de SS lors de la
détermination de la nature, du calendrier et de l'étendue
des procédures de corroboration
- b) lorsque les procédures de corroboration ne permettent pas,
à elles seules ou combinées avec des tests de l'efficacité du
fonctionnement des contrôles de l'entité utilisatrice,
d'obtenir des éléments probants suffisants et appropriés au
niveau des assertions.
- Prodédures
- a) obtenir un rapport de type 2, s'il y
en a un de disponible;
- Utilisation d'un rapport de type 2 à titre
d'éléments probants attestant que les
contrôles de la société de services
fonctionnent efficacement
- a) évaluer si la description, la conception et l'efficacité du
fonctionnement des contrôles de la société de services se
rapportent à une date, ou couvrent une période, qui est appropriée
au regard de ses besoins
- b) déterminer si les contrôles complémentaires de l'entité
utilisatrice identifiés par la société de services sont pertinents
dans le cas de l'entité utilisatrice et, si oui, vérifier si celle-ci a
conçu et mis en place ces contrôles, puis, lorsque c'est le cas,
tester l'efficacité de leur fonctionnement;
- c) évaluer le caractère adéquat de la durée de la période
couverte par les tests des contrôles et le temps écoulé
depuis l'exécution de ces tests
- d) évaluer si les tests des contrôles effectués par
l'auditeur de la société de services ainsi que les résultats
de ces tests, selon la description donnée dans le rapport
de l'auditeur de la société de services, sont pertinents
pour les assertions énoncées dans les états financiers de
l'entité utilisatrice et fournissent des éléments probants
suffisants et appropriés pour étayer l'évaluation des
risques de l'auditeur de l'entité utilisatrice
- b) effectuer des tests appropriés des
contrôles au sein de SS
- c) faire appel à un autre auditeur afin qu'il effectue des
tests des contrôles pour lui au sein de SS
- Ne doit pas faire mention des travaux de
l'auditeur de SS dans un rapport où il exprime
une opinion d'audit non modifiée, à moins qu'un
texte légal ou réglementaire ne l'y oblige.
- NON
- b) mettre en oeuvre des procédures d'audit complémentaires afin
d'obtenir des ÉPSA ou faire
appel à un autre auditeur afin qu'il mette ces procédures en oeuvre
pour lui au sein de SS
- Doit exprimer une opinion modifiée lorsqu'il n'est pas en mesure
d'obtenir des ÉPSA concernant les prestations fournies par SS qui sont
pertinentes pour l'audit des É/F de EU
- Si la mention des travaux de l'auditeur de SS est utile pour permettre de
comprendre une opinion modifiée exprimée par l'auditeur de EU, celui-ci doit
préciser dans son rapport qu'une telle mention n'atténue en rien sa propre responsabilité pour ce
qui concerne cette opinion.
- lorsque l'entité auditée (l'entité utilisatrice) a recours à une ou
plusieurs sociétés de services. = OUTSOURCING
- + de précision sur NCA 315 et NCA 330
- 'exécution d'une tâche spécifique sous la
direction de l'entité à la prise en charge
complète d'unités ou de fonctions de l'entité
- Beaucoup de services fournis par ces sociétés
sont indispensables au fonctionnement de
l'entité, mais ils ne sont pas tous pertinents
pour l'audit.
- Pertinents si les prestations fournies et les contrôles
exercés sur celles-ci font partie du SI pertinent pour
IF de l'EU
- ne s'applique pas aux prestations d'un
établissement financier qui se limitent au
traitement d'opérations de l'entité expressément
autorisées par elle dans un compte de l'entité à
cet établissement financier
- ne s'applique pas non plus à l'audit d'opérations liées à
la détention de participations financières dans d'autres
entités lorsque ces participations sont comptabilisées et
que les informations y afférentes sont communiquées à
leurs détenteurs