Séance 6- L'Ancien Régime et les Constitutions révolutionnaires

Caractéristiques du régime politique de l’Ancien régime

Raison pour laquelle la monarchie est absolue

Raison pour laquelle la monarchie est de droit divin

Contrepoids à l'absolutisme royal

Lois fondamentales du Royaume

Demandes de Sieyès pour le Tiers-Etat

Composition de la Nation d'après Sieyès

Ce à quoi a conduit la révolution juridique de l'été 1789

Date du vote de la première Constitution française

Ce qu'a proclamé la Constitution du 3 septembre 1791

Institutions exerçant le pouvoir législatif sous la Constitution du 3 septembre 1791

Assemblée à laquelle le pouvoir législatif est confié sous la Constitution du 3 septembre 1791

Institution à laquelle le pouvoir exécutif est confié sous la Constitution du 3 septembre 1791

Mesures ayant conduit le 10 août 1792 à mettre fin à la Constitution du 3 septembre 1791

Date de proclamation de la République et date d'adoption d'une nouvelle Constitution par la Convention nationale

Ce que proclame la nouvelle Constitution en 1793

Unique rôle du pouvoir législatif sous la Constitution du 24 juin 1793

Raison pour laquelle la Constitution du 24 juin 1793 n'a jamais été appliquée

Phases de la période de La Terreur

Date d'adoption de la Constitution de l'an III ou Directoire

Institutions détenant le pouvoir législatif sous la Constitution de l'an III

Institution détenant le pouvoir exécutif sous la Constitution de l'an III

Raisons pour lesquelles les pouvoirs sont strictement séparés sous le régime de l'an III