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QCMs relatifs au cours de Droit Privé, INGE2.

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Droit Privé : QCMs

Droit Privé : QCMs

Pregunta 1 de 3

1

Quels sont les droits qui portent directement et nécessairement sur une chose ; qui régissent les rapports juridiques entre un individu et la chose sur laquelle portent ces droits, et qui sont opposables à tous.

Selecciona una de las siguientes respuestas posibles:

  • Les droits réels

  • Les droits de créance

  • Les droits de l'homme

  • Les droits des personnes et des familles

Explicación

Pregunta 2 de 3

1

Des servitudes sont établies par le fait de l'homme, par exemple :

Selecciona una de las siguientes respuestas posibles:

  • Par la Loi

  • Par la situation naturelle des lieux

  • Par prescription acquisitive

Explicación

Pregunta 3 de 3

1

L'objet du contrat est :

Selecciona una de las siguientes respuestas posibles:

  • Un élément constitutif spécial

  • Un élément constitutif essentiel spécifique

  • Un élément constitutif général

  • Un élément constitutif accidentel

Explicación

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