La justice pendant la Terreur

Qu'est-ce que la Terreur?
1. Robespierre, un acteur controversé de la Révolution
  1. Député du tiers état aux états généraux, Robespierre s'allie aux sans-culottes qui sont les parisiens participent aux événements politiques et prend des mesures répressives contre les opposants de la Révolution.
2. Les événements importantes
  1. Les guerres de Vendée (1793-1796)
    1. Une guerre civile oppose les armées révolutionnaires aux Vendéens, mouvements constitués de contre-révolutionnaires et d'insurgés loyalistes ou catholiques.
  2. La prise des Tuileries (10 août 1792)
    1. Le sans-culottes emprisonnent Louis XVI et sa famille au temple
  3. Les Girondins et les Montagnards
    1. La chute des Girondins (2 juin 1793)
3. Politique des années 1792-1794 fondée sur une justice expéditive et la mise à mort de toute personne suspectée de s'opposer à la Révolution
Une justice d'exception
1. Les « hors de la loi »
  1. Qui sont-ils?
    1. Participants aux émeutes ou révoltes contre-révolutionnaires qui ont éclaté du recrutement dans les différents départements de la République
    2. Utilisateurs de la cocarde blanche et tout signe de rébellion
    3. Les réfractaires qui refusaient de se soumettre à la loi républicaine
    4. Les prêtres réfractaires
    5. Les émigrés
  2. La sanction
    1. L'absence des décrets concernant la procédure criminelle et l'institution des jurés
    2. Absence des prérogatives accordées aux accusées par la loi républicaine
    3. Transformation la nature de la procédure judiciaire
    4. L'exécution des personnes arrêtées (avec les armes) devant une commission militaire
2. Basée sur les thèses de Saint-Just et Robespierre
3. Les principaux changements
  1. Absence des procès par jurés de certaines poursuites criminelles
  2. Après janvier 1793, le Roi est jugé comme les autres
4. La vérification simple de la comparution d'un accusé: 2 témoins
Le tribunal révolutionnaire

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